Et si AU LOCAL devenait une SCIC ? #2 : Comment, pourquoi et avec qui ?

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Alpes Solidaires est allé à la rencontre de Au Local, groupement d'achat qui existe depuis un an et propose désormais de le transformer en Société Coopérative d'Intérêt Collectif (SCIC). Comme nous l'exposions dans notre premier volet, les initiatrices du projet Ingrid Joubert et Adeline Anglaret ont su prouver durant leur première année d'activité à la fois qu'Au Local est en bonne voie d'être rentable économiquement, et que leurs activités répondent à un intérêt social. Elles apportent en effet au cœur de quartiers populaires de Grenoble à la fois des aliments sains et locaux et des animations autour du bien-être alimentaire et répondent ainsi à un besoin des habitants.

Le 5 novembre dernier elles ont réuni à la fois des bénéficiaires et des sympathisants pour évoquer avec eux la possibilité de passer en SCIC. Pourquoi une telle démarche ? Qui peut s'y associer et comment ?

Pourquoi passer Au Local en SCIC ?

En effet la question peut être posée de savoir pourquoi ne pas rester sur un modèle associatif qui pourrait avoir la même activité et répondre tout autant à un intérêt collectif. Or, le statut de SCIC permet d'assumer une activité commerciale (une SCIC est une SA, SARL ou SAS). C'est-à-dire que l'activité ne repose plus sur la disponibilité et la bonne volonté de bénévoles. Le risque serait que si le noyau de bénévole s'effondre, le projet s'arrête. En l'occurrence il s'agit de salarier des postes souvent tenus dans les associations par des bénévoles, et donc de pérenniser l'engagement et en soi l'activité. Il s'agit d'assurer aux producteurs que le partenariat instauré s'inscrit sur le long terme et que Au Local est une filière de vente à part entière. Cette longévité est en outre assurée par Le principe des réserves impartageables au cœur de la SCIC : au minimum 57,5 % des bénéfices sont directement réinvestis dans l'outil de travail et ne peuvent être redistribués sous forme de dividende.

Alors pourquoi ne pas monter une entreprise commerciale classique ? Si la fiscalité est plus complexe que celle d'une association, le statut de SCIC ouvre à certaines réductions par rapport à une entreprise classique. Si l'entreprise décide par exemple de mettre 100 % de ses bénéfices en réserve, elle se trouve exonérée de l'impôt sur les sociétés. D'autre part, une SCIC peut continuer de recevoir des subventions, même si elle ne peut dépendre majoritairement de subsides publics. Elle doit trouver son modèle économique pour être autonome financièrement. Ce statut permet tout de même d'accueillir des bénévoles sans que cela soit considéré comme du travail dissimulé, et de salarier via des contrats aidés.

Outre la fiscalité, l'essence du projet est de partager les orientations avec les différents acteurs, ce que permet le partage de gouvernance au cœur de la SCIC. Il s'agit de prendre en compte la voix de toutes les parties prenantes, afin que le projet continue de répondre à un besoin à la fois des habitants et des producteurs. Ce mode de gouvernance garantit de participer à la dynamique locale en permettant l'engagement des acteurs du territoires comme les associations et les collectivités. Dans une association comme dans une entreprise classique, la présidence ou la direction peut décider de tout sans consultation, même si cette dernière est possible. Dans la SCIC le principe est inversé : nul ne peut décider seul, la décision ne peut venir que du groupe.
 

Avec qui ?

Une SCIC se doit d'associer au minimum trois catégories de sociétaires, dont deux sont obligatoires : les salariés et bénéficiaires. Les autres peuvent être des particuliers sympathisants, des structures privées ou publiques, des associations. Ingrid et Adeline ont pour volonté de créer leur emploi (Adeline sera d'ailleurs très prochainement salariée) et leur prévisionnel prévoit l'équivalent d'un troisième équivalent temps plein à terme. Elles seraient donc associées ainsi que le/les futurs employés. Quant aux bénéficiaires, il s'agit en l'occurrence des habitants, qu'ils soient consommateurs du groupement d'achat ou participants aux animations.

Elles ont également ouvert leur proposition aux producteurs avec lesquels elles travaillent : si leur activité leur laisse peu de disponibilité, 5 d'entre eux (sur une trentaine) ce sont déjà montrés intéressés pour s'engager dans le projet. Une association travaillant au bien-être alimentaire s'est également montrée favorable, et les autres associations partenaires (Brin d'Grelinette, le Codase…) sont bien sûr invitées.
 

 

Comment ? La gouvernances et les orientations

Le principe de gouvernance qui prévaut dans une coopérative est : 1 associé = 1 voix, quelque soit le nombre de parts détenues dans l'entreprise. Adeline et Ingrid se rendent bien compte que s'il y a 300 bénéficiaires associés et 5 producteurs, ces derniers pourraient avoir rarement voix au chapitre. Elles proposent donc d'organiser des collèges afin que les votes soient pondérés lors de délibérations. Chaque collège réfléchirait aux orientations stratégiques de Au Local ; à l'intérieur de chaque collège on retrouve ce principe 1 personne = 1 voix. Il y aurait 4 collèges : Usagers, Producteurs, Salariés, Sympathisants (organismes publics, associations). Chaque collège élirait un représentant au Conseil d'Administration pour prendre les décisions opérationnelles.

Ingrid et Adeline ont invité pour la soirée des représentants de AlterConso, une SCIC basée à Lyon ayant la même activité depuis 13 ans. Ils ont livré à ce propos un témoignage intéressant : leurs usagers ont à un moment émis le souhait que les produits consommés soient bio. Le collège de producteurs a décidé de saisir cette occasion pour accélérer le passage en bio de ceux qui n'y étaient pas. L'Assemblée générale a entériné cette décision. AlterConso a ainsi pu accompagner leur transition. « La coopération, c'est tout le monde qui décide et tout le monde qui fait. C'est le principe de l'inclusion » nous rappelle Sam, un des engagés d'AlterConso de la première heure. « Ça a été l'occasion de faire émerger une dynamique agricole sur un territoire. Aujourd'hui 95 % de nos producteurs sont en bio ! ». C'est ici un bel exemple d'orientation stratégique qui démontre l'intérêt d'une gouvernance partagée : c'est le groupe qui décide afin que les orientations restent en adéquation avec ses attentes.

 

 

Suite à cette présentation, Adeline et Ingrid ont livré le public à un petit exercice : essayer de se replacer dans le tableau des participants, que chacun comprenne bien à quel collège il appartiendrait et quel serait le montant de sa souscription (les montants proposés ont ici été masqués car il appartient aux associés d'en décider). Chacun a pu ensuite aller coller son post-it nominatif, ce qui a permis de montrer aux deux entrepreneuses que leur projet suscite l'intérêt puisque déjà une dizaine de personnes se sont dit prêtes à s'engager !

 

 

Dans la logique de leur engagement, Ingrid et Adeline ont proposé un buffet de mets "sains et locaux" afin de clôturer la soirée avec de chaudes discussions. Parce que Au local, c'est aussi de la convivialité ! Alpes Solidaires ne manquera pas de suivre l'évolution de ce beau projet ESS et de vous en livrer les nouvelles…